77439_PLU_20190222

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SALINS"



Informations

Nom du document DU_77439
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SALINS
Maillage 77439 SALINS
Source Inconnue
Téléversé le 02/08/2019 à 11:27
Publié le 07/08/2019 à 08:54
Mis à jour le 07/06/2022 à 12:01
Statut
Version 1
Nom de l'archive 77439_PLU_20190222
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ef30a58bd09684be4c1e9d46398da79e
Producteur Eu.Créal

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SALINS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/06/2022.
Emprise [2.995913600000002,48.40843569904894,3.044140000000004,48.460053099049276]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77439_info_lin_19_01_1_20190222.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
77439_info_lin_19_01_2_20190222.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
77439_info_lin_19_01_3_20190222.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
77439_info_lin_19_02_1_20190222.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (1)
77439_info_lin_19_02_2_20190222.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (2)
77439_info_lin_19_02_3_20190222.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (3)
77439_info_surf_99_00_20190222.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
77439_liste_annexes_20190222.pdf Liste annexes
77439_liste_sup_20190222.pdf Liste sup
77439_padd_20190222.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77439_plan_sup_20190222.pdf Plan sup
77439_prescription_surf_01_00_20190222.pdf Espace boisé classé
77439_prescription_surf_05_01_20190222.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
77439_prescription_surf_05_02_20190222.pdf Emplacement réservé aux ouvrages publics
77439_prescription_surf_05_06_20190222.pdf Servitude de localisation des voies, ouvrages publics, installations d’intérêt général et espaces verts en zone U ou AU
77439_prescription_surf_16_01_20190222.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
77439_procedure_20190222.pdf Procédure
77439_rapport_20190222.pdf Rapport
77439_reglement_20190222.pdf Règlement écrit
77439_reglement_graphique_0_20190222.pdf Tableau d’assemblage
77439_reglement_graphique_1_20190222.pdf Règlement graphique 1
77439_reglement_graphique_2_20190222.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Eu.Créal
Téléphone : Aucun
Courriel : s.rault.eu.creal@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : s.rault.eu.creal@orange.fr


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Procédures en cours

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