49219_PLU_20181219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTSOREAU"


Informations

Nom du document DU_49219
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTSOREAU
Maillage 49219 MONTSOREAU
Source Inconnue
Téléversé le 26/12/2018 à 14:50
Publié le 26/12/2018 à 15:09
Mis à jour le 17/06/2020 à 08:51
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 49219_PLU_20181219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-ef47a63f1ad7bbb35446d702b930a409
Producteur Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.