78302_PLU_20161018

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA HAUTEVILLE"


Informations

Nom du document DU_78302
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA HAUTEVILLE
Maillage 78302 LA HAUTEVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 26/11/2024 à 11:18
Publié le 26/11/2024 à 12:31
Mis à jour le 26/11/2024 à 12:31
Statut
Version 3
Nom de l'archive 78302_PLU_20161018
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ef4ccc73c2385de2d18c5671ae8cc049
Producteur Mairie de la Hauteville

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA HAUTEVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 78302
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2016 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.6021504,48.6948752,1.6492174,48.7149775]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
78302_procedure_20161018.pdf Procédure
78302_rapport_20161018.pdf Rapport
78302_padd_20161018.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
78302_reglement_20161018.pdf Règlement écrit
78302_reglement_graphique_1_20161018.pdf Règlement graphique 1
78302_reglement_graphique_2_20161018.pdf Règlement graphique 2
78302_reglement_graphique_3_20161018.pdf Règlement graphique 3
78302_7_1_Liste_contraintes_20161018.pdf 7 1 Liste contraintes
78302_7_2_Plan_contraintes_20161018.pdf 7 2 Plan contraintes
78302_8_1_1_Annexes_sanitaires_notice_technique_20161018.pdf 8 1 1 Annexes sanitaires notice technique
78302_8_1_2_Plan_reseau_eau_potable_20161018.pdf 8 1 2 Plan reseau eau potable
78302_8_1_3_Plan_reseau_assainissement_20161018.pdf 8 1 3 Plan reseau assainissement
78302_8_2_Annexes_documentaires_20161018.pdf 8 2 Annexes documentaires
78302_liste_sup_20161018.pdf Liste sup
78302_plan_sup_20161018.pdf Plan sup
78302_orientations_amenagement_20161018.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de la Hauteville
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@lahauteville.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@lahauteville.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 78302 LA HAUTEVILLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.