05107_PLU_20260114

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PUY-SAINT-ANDRE"



Informations

Nom du document DU_05107
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PUY-SAINT-ANDRE
Maillage 05107 PUY-SAINT-ANDRE
Source Téléversement
Téléversé le 26/01/2026 à 13:37
Publié le 27/01/2026 à 10:23
Mis à jour le 27/01/2026 à 10:23
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 05107_PLU_20260114
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ef6b1cf5f85e79404143b8e9c4b68739
Producteur Commune de Puy-Saint-André

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PUY-SAINT-ANDRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 05107
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.5170489,44.8628906,6.6092621,44.910892]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/01/2026

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
05107_procedure_20260114.pdf Procédure
05107_rapport_20171221.pdf Rapport
05107_rapport_20181115.pdf Rapport
05107_rapport_20221214.pdf Rapport
05107_rapport_20260114.pdf Rapport
05107_padd_20171221.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
05107_reglement_20260114.pdf Règlement écrit
05107_reglement_graphique_0_20260114.pdf Tableau d’assemblage
05107_reglement_graphique_1_20260114.pdf Règlement graphique 1
05107_reglement_graphique_2_20260114.pdf Règlement graphique 2
05107_reglement_graphique_3_20260114.pdf Règlement graphique 3
05107_Aleas_naturels_20171221.pdf Aleas naturels
05107_annexes_diverses_20221214.pdf Annexes diverses
05107_emplact_reserves_20260114.pdf Emplact reserves
05107_info_lin_20171221.pdf Info lin
05107_info_surf_aep_20171221.pdf Info surf aep
05107_info_surf_eu_20171221.pdf Info surf eu
05107_liste_sup_20221214.pdf Liste sup
05107_plan_sup_20221214.pdf Plan sup
05107_Orientations_amenagement_20260114.pdf Orientations amenagement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Puy-Saint-André
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.puysaintandre@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.puysaintandre@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.