32119_PLU_20221129

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EAUZE"


Informations

Nom du document DU_32119
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EAUZE
Maillage 32119 EAUZE
Source Téléversement
Téléversé le 02/01/2023 à 17:29
Publié le 03/01/2023 à 14:21
Mis à jour le 03/01/2023 à 14:21
Statut
Version 12
Nom de l'archive 32119_PLU_20221129
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ef8b9de1acf7743a9ba822616290b023
Producteur Commune de EAUZE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'EAUZE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 32119
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.0317869,43.8079338,0.1796489,43.91484]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
32119_procedure_20221129.pdf Procédure
32119_rapport_20221129.pdf Rapport
32119_padd_20221129.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
32119_prescription_surf_25_00_20221129.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
32119_reglement_20221129.pdf Règlement écrit
32119_reglement_graphique_20221129.pdf Règlement graphique
32119_info_lin_19_01_1_20221129.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
32119_info_lin_19_01_2_20221129.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
32119_info_lin_19_01_3_20221129.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
32119_info_lin_99_1_20221129.pdf autre relevant de la loi littoral
32119_info_lin_99_2_20221129.pdf autre relevant de la loi montagne
32119_info_surf_04_20221129.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
32119_info_surf_19_01_1_20221129.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
32119_info_surf_21_1_20221129.pdf Info surf 21 1
32119_liste_sup_20221129.pdf Liste sup
32119_plan_sup_20221129.pdf Plan sup
32119_orientations_amenagement_1_20221129.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de EAUZE
Téléphone : Aucun
Courriel : sg@mairie-eauze.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sg@mairie-eauze.fr


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Procédures en cours

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