01032_PLU_20260309

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BELIGNEUX"


Informations

Nom du document DU_01032
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BELIGNEUX
Maillage 01032 BELIGNEUX
Source Téléversement
Téléversé le 16/03/2026 à 10:10
Publié le 16/03/2026 à 13:36
Mis à jour le 16/03/2026 à 13:36
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 01032_PLU_20260309
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-ef9ee738e5fafb70983456cce6a95005
Producteur Mairie de Béligneux
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BELIGNEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01032
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [5.1098795,45.8423589,5.1731384,45.8820738]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
01032_procedure_20260309.pdf Procédure
01032_rapport_20260309.pdf Rapport
01032_padd_20260309.pdf PADD
01032_prescription_pct_07_02_20260309.pdf Cahier des éléments repérés au titre du L.151-19
01032_prescription_surf_05_00_20260309.pdf Emplacement réservé
01032_reglement_20260309.pdf Règlement écrit
01032_reglement_graphique_1_20260309.pdf Règlement graphique 1
01032_reglement_graphique_2_20260309.pdf Règlement graphique 2
01032_reglement_graphique_3_20260309.pdf Règlement graphique 3
01032_reglement_graphique_4_20260309.pdf Règlement graphique 4
01032_info_surf_04_00_20260309.pdf Délibération instauration DPU
01032_info_surf_08_00_20260309.pdf Règlementation de boisement
01032_info_surf_14_00_20260309.pdf Bruit des infrastructures des transports terrestres
01032_info_surf_17_00_20260309.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
01032_info_surf_19_01_1_20260309.pdf Plan du réseau d'assainissement
01032_info_surf_19_01_2_20260309.pdf Zonage d'assainissement communal
01032_info_surf_19_01_3_20260309.pdf RPQS 2022
01032_info_surf_19_01_4_20260309.pdf Plan du réseau d'eau potable
01032_info_surf_42_01_20260309.pdf Délibération permis de démolir
01032_info_surf_42_02_20260309.pdf Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
01032_info_surf_42_03_20260309.pdf Secteur dans lequel les travaux de ravalement sont soumis à déclaration préalable
01032_liste_sup_20260309.pdf Liste sup
01032_plan_sup_20260309.pdf Plan sup
01032_oap_20260309.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Béligneux
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-beligneux.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Béligneux
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-beligneux.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 01032 BELIGNEUX depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.