55384_CC_20210701

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de NICEY-SUR-AIRE"



Informations

Nom du document DU_55384
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de NICEY-SUR-AIRE
Maillage 55384 NICEY-SUR-AIRE
Source Téléversement
Téléversé le 19/01/2022 à 08:48
Publié le 19/01/2022 à 09:19
Mis à jour le 19/01/2022 à 09:19
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 55384_CC_20210701
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-efb030966eb98f8a2ac35ed33b64632b
Producteur CC de l'Aire à l'Argonne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NICEY-SUR-AIRE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 55384
    • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/01/2022.
Emprise [5.2889868,48.8753351,5.4105568,48.9158475]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/01/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55384_procedure_20210701.pdf Procédure
55384_rapport_20210701.pdf Rapport
55384_rapport_2_20210701.pdf Partie 2
55384_rapport_3_20210701.pdf Partie 3
55384_rapport_4_20210701.pdf Partie 4
55384_Diagnostic_agricole_20210701.pdf Diagnostic agricole
55384_Diagnostic_agricole_2_20210701.pdf Diagnostic agricole 2
55384_Diagnostic_agricole_3_20210701.pdf Diagnostic agricole 3
55384_Diagnostic_agricole_4_20210701.pdf Diagnostic agricole 4
55384_Diagnostic_agricole_5_20210701.pdf Diagnostic agricole 5
55384_Diagnostic_agricole_6_20210701.pdf Diagnostic agricole 6
55384_liste_annexes_20210701.pdf Liste annexes
55384_liste_sup_20210701.pdf Liste sup
55384_plan_sup_20210701.pdf Plan sup
55384_reglement_20210701.pdf Règlement écrit
55384_reglement_2_20210701.pdf Reglement 2
55384_reseaux_20210701.pdf Reseaux
55384_reseaux_2_20210701.pdf Reseaux 2
55384_reseaux_3_20210701.pdf Reseaux 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC de l'Aire à l'Argonne
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cc-airargonne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cc-airargonne.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 55384 NICEY-SUR-AIRE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.