95014_PLU_20210930

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ANDILLY"


Informations

Nom du document DU_95014
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ANDILLY
Maillage 95014 ANDILLY
Source Téléversement
Téléversé le 13/10/2021 à 14:07
Publié le 17/11/2021 à 02:26
Mis à jour le 03/12/2021 à 12:35
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 11
Nom de l'archive 95014_PLU_20210930
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-efb2ec8dc838cdf3b6507f9681fdd538
Producteur Mairie d'Andilly
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.