40044_PLU_20140226

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BIAUDOS"


Informations

Nom du document DU_40044
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BIAUDOS
Maillage 40044 BIAUDOS
Source Téléversement
Téléversé le 04/06/2021 à 14:28
Publié le 22/06/2021 à 14:33
Mis à jour le 22/06/2021 à 14:33
Statut
Version 1
Nom de l'archive 40044_PLU_20140226
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-efb6aa96a79c15d7cf4f1548b7b80c26
Producteur CDC du Seignanx

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BIAUDOS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 40044
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/06/2021.
Emprise [-1.3373519,43.5133785,-1.2798745,43.5730758]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/06/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
40044_procedure_20140226.pdf Procédure
40044_rapport_20140226.pdf Rapport
40044_padd_20140226.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
40044_reglement_20140226.pdf Règlement écrit
40044_reglement_graphique_1_20140226.pdf Règlement graphique 1
40044_reglement_graphique_2_20140226.pdf Règlement graphique 2
40044_info_surf_16_01_20140226.pdf Info surf 16 01
40044_liste_sup_20140226.pdf Liste sup
40044_plan_sup_20140226.pdf Plan sup
40042_orientations_amenagement_20130723.pdf OAP
40044_orientations_amenagement_20140226.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CDC du Seignanx
Téléphone : Aucun
Courriel : ads@cc-seignanx.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ads@cc-seignanx.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 40044 BIAUDOS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.