65384_CC_20070504

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAILHAN"


Informations

Nom du document DU_65384
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAILHAN
Maillage 65384 SAILHAN
Source Téléversement
Téléversé le 03/03/2023 à 10:22
Publié le 03/03/2023 à 10:41
Mis à jour le 03/03/2023 à 10:41
Statut
Version 2
Nom de l'archive 65384_CC_20070504
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-efba83487e1b2c4c0bfbff6409ce9b2f
Producteur Communauté de communes Aure Louron

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAILHAN. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 65384
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2007 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [0.3200761,42.7906567,0.3411776,42.8253727]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
65384_procedure_20070504.pdf Procédure
65384_rapport_20070504.pdf Rapport
65384_reglement_graphique_20070504.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Aure Louron
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@aure-louron.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@aure-louron.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.