05162_PLU_20220523

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA SAULCE"


Informations

Nom du document DU_05162
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA SAULCE
Maillage 05162 LA SAULCE
Source Téléversement
Téléversé le 12/10/2022 à 15:36
Publié le 12/10/2022 à 16:06
Mis à jour le 12/10/2022 à 16:06
Statut
Version 3
Nom de l'archive 05162_PLU_20220523
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-efd5353cad9e5c29326fceeeade9aaaa
Producteur Mairie de la Saulce

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA SAULCE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 05162
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 12/10/2022.
Emprise [5.9891944,44.4115432,6.0330314,44.4519679]
Informations spatiales Echelle: 1 / 13000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/10/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
05162_procedure_20220523.pdf Procédure
05162_rapport_20220523.pdf Rapport
05162_padd_20220523.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
05162_reglement_20220523.pdf Règlement écrit
05162_reglement_graphique_20220523.pdf Règlement graphique
05162_annexes_20220523.pdf Annexes
05162_info_surf_14_00_20220523.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
05162_info_surf_27_00_20220523.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
05162_risques_20220523.pdf Risques

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de la Saulce
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@lasaulce.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@lasaulce.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.