56171_PLU_20251215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLUHERLIN"


Informations

Nom du document DU_56171
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLUHERLIN
Maillage 56171 PLUHERLIN
Source Téléversement
Téléversé le 18/12/2025 à 09:37
Publié le 19/12/2025 à 08:24
Mis à jour le 19/12/2025 à 08:24
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 56171_PLU_20251215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-efd85590c2eba95cce0cce7c1bcee614
Producteur Mairie de PLUHERLIN

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUHERLIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 56171
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.4188019,47.6765236,-2.3145588,47.7452007]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56171_20250707_delib_approbation_MS1_20251215.pdf Délibération d’approbation
56171_20250707_delib_prescription_MS1_20251215.pdf Délibération de prescription
56171_20250926_decision_eval_env_MS1_20251215.pdf Décision de réalisation d’une évaluation environnementale
56171_procedure_20251215.pdf Procédure
56171_rapport_1_20251215.pdf Rapport de présentation
56171_rapport_2_20251215.pdf Notice explicative de la Modification 1 (07/2016)
56171_rapport_3_20251215.pdf Notice explicative de la Modification Simplifiée 1 (12/2025)
56171_padd_20251215.pdf Projet d'aménagement et de developpement durables
56171_reglement_20251215.pdf Règlement écrit
56171_reglement_graphique_1_20251215.pdf Plan de zonage vue bourg
56171_reglement_graphique_2_20251215.pdf Plan de zonage vue commune
56171_info_surf_04_00_20251215.pdf Délibération du Conseil de Communauté instaurant le Droit de Préemption urbain
56171_info_surf_14_00_20251215.pdf Arrêté prefectoral de classement sonore des infrastructures de transport routier
56171_info_surf_20_00_20251215.pdf Règlement local de publicité intercommunal
56171_info_surf_38_00_20251215.pdf Arrêté préfectoral de localisation de secteurs d'information sur les sols
56171_info_surf_99_00_1_20251215.pdf Guide de gestion des projets en zone inondable hors PPRi
56171_info_surf_99_00_2_20251215.pdf Cartographie de l'aléa retrait-gonflement des argiles dans le Morbihan
56171_liste_annexes_20251215.pdf Liste des annexes
56171_liste_sup_20251215.pdf Liste des servitudes d'utilité publique
56171_plan_sup_20251215.pdf Plan des servitudes d'utilité publique
56171_prescription_pct_16_01_20251215.pdf Fiches bâtiments pouvant changer de destination
56171_prescription_surf_05_00_20251215.pdf Liste des emplacements réservés
56171_oap_18_00_20251215.pdf Orientations d'aménagement et de programmation

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de PLUHERLIN
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@pluherlin.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@pluherlin.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.