31357_PLU_20110504

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MONTASTRUC-DE-SALIES"


Informations

Nom du document DU_31357
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MONTASTRUC-DE-SALIES
Maillage 31357 MONTASTRUC-DE-SALIES
Source Téléversement
Téléversé le 21/03/2022 à 15:35
Publié le 27/03/2022 à 05:04
Mis à jour le 27/03/2022 à 05:04
Statut
Version 1
Nom de l'archive 31357_PLU_20110504
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-efda6bed7883fa4b3773570b14cc605c
Producteur mairie de montastruc de salies

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTASTRUC-DE-SALIES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31357
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 27/03/2022.
Emprise [0.8706611,43.00626,0.9279178,43.0759334]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/03/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31357_procedure_20110504.pdf Procédure
31357_rapport_1_20110504.pdf Partie 1
31357_padd_20110504.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31357_reglement_20110504.pdf Règlement écrit
31357_reglement_graphique_20110504.pdf Règlement graphique
31357_info_surf_19_01_20110504.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
31357_liste_annexes_20110504.pdf Liste annexes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de montastruc de salies
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.montastruc-de-salies@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.montastruc-de-salies@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.