49138_PLU_20200922

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES BOIS D'ANJOU"



Informations

Nom du document DU_49138
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES BOIS D'ANJOU
Maillage 49138 LES BOIS D'ANJOU
Source Téléversement
Téléversé le 09/10/2020 à 09:19
Publié le 19/10/2020 à 11:36
Mis à jour le 19/10/2020 à 11:36
Statut
Version 2
Nom de l'archive 49138_PLU_20200922
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-efe3b25a323a769b5f7720e2f589a442
Producteur Mairie des Bois d'Anjou

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES BOIS D'ANJOU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/10/2020.
Emprise [-0.2525392,47.3946478,-0.0863841,47.5124881]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/10/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
49138_procedure_20200309.pdf Procédure
49138_procedure_20200922.pdf Procédure
49138_rapport_1_20200922.pdf Partie 1
49138_rapport_2_20200922.pdf Partie 2
49138_padd_20200922.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
49138_prescription_lin_07_04_20200922.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
49138_prescription_lin_24_00_20200922.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
49138_prescription_lin_25_00_20200922.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
49138_prescription_pct_02_02_20200922.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
49138_prescription_pct_07_01_20200922.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
49138_prescription_surf_01_00_20200922.pdf Espace boisé classé
49138_prescription_surf_02_02_1_20200922.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
49138_prescription_surf_02_02_2_20200922.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
49138_prescription_surf_05_01_20200922.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
49138_prescription_surf_05_02_20200922.pdf Emplacement réservé aux ouvrages publics
49138_prescription_surf_07_02_20200922.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
49138_prescription_surf_07_04_20200922.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
49138_prescription_surf_15_01_20200922.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques
49138_prescription_surf_16_01_20200922.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
49138_prescription_surf_25_00_1_20200922.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue (1)
49138_prescription_surf_25_00_2_20200922.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue (2)
49138_reglement_20200922.pdf Règlement écrit
49138_reglement_graphique_20200922.pdf Règlement graphique
49138_info_surf_04_00_20200922.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
49138_info_surf_14_00_20200922.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
49138_info_surf_16_00_20200922.pdf Site archéologique
49138_info_surf_32_00_20200922.pdf Secteur de taxe d'aménagement
49138_info_surf_99_00_20200922.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
49138_liste_sup_20200922.pdf Liste sup
49138_notes_risques_99_00_20200922.pdf Notes risques 99 00
49138_plan_sup_20200922.pdf Plan sup
49138_plans_aep_20200922.pdf Plans aep
49138_plans_eu_20200922.pdf Plans eu
49138_rapport_aep_20200922.pdf Rapport aep
49138_rapport_eu_20200922.pdf Rapport eu
49138_rapport_om_20200922.PDF Rapport om
49138_reglement_ppri_20200922.pdf Reglement ppri
49138_zac_20200922.pdf Zac
49138_orientations_amenagement_18_00_20200922.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie des Bois d'Anjou
Téléphone : Aucun
Courriel : autorisations-urbanisme@boisdanjou.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : autorisations-urbanisme@boisdanjou.fr


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Procédures en cours

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