89337_PLU_20230629

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-BRIS-LE-VINEUX"


Informations

Nom du document DU_89337
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-BRIS-LE-VINEUX
Maillage 89337 SAINT-BRIS-LE-VINEUX
Source Téléversement
Téléversé le 17/07/2023 à 17:23
Publié le 19/07/2023 à 13:41
Mis à jour le 19/07/2023 à 13:41
Statut
Version 3
Nom de l'archive 89337_PLU_20230629
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f003acdfd6cb2f1b2dd056fc97795fcd
Producteur Communauté d'Agglomération de l'Auxerrois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
89337_procedure_20230629.pdf Procédure
89337_rapport_1_20230629.pdf Partie 1
89337_rapport_2_20230629.pdf Partie 2
89337_padd_20230629.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
89337_reglement_20230629.pdf Règlement écrit
89337_reglement_graphique_20230629.pdf Règlement graphique
89337_info_surf_04_00_20230629.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
89337_info_surf_14_00_20230629.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
89337_info_surf_16_00_20230629.pdf Site archéologique
89337_info_surf_19_01_1_20230629.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
89337_info_surf_19_01_2_20230629.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
89337_info_surf_21_00_20230629.pdf Projet de plan de prévention des risques
89337_liste_annexes_20230629.pdf Liste annexes
89337_liste_sup_20230629.pdf Liste sup
89337_plan_sup_20230629.pdf Plan sup
89337_orientations_amenagement_20230629.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.