56153_PLU_20260302

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PEAULE"



Informations

Nom du document DU_56153
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PEAULE
Maillage 56153 PEAULE
Source Téléversement
Téléversé le 21/04/2026 à 12:22
Publié le 21/05/2026 à 09:15
Mis à jour le 21/05/2026 à 09:15
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 4
Nom de l'archive 56153_PLU_20260302
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-f006158dc43adb29abd33a86284d88e5
Producteur Mairie de PEAUL
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PEAULE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 56153
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2025.
Emprise [-2.3958823,47.5526789,-2.2792881,47.616117]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
56153_procedure_20260302.pdf Procédure
56153_rapport_20260302.pdf Rapport
56153_padd_20260302.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56153_reglement_20260302.pdf Règlement écrit
56153_reglement_graphique_20260302.pdf Règlement graphique
56153_PDIPR_20260302.pdf PDIPR
56153_classement_sonore_20260302.pdf Classement sonore
56153_eau_potable_rapport_activites_20260302.pdf Eau potable rapport activites
56153_etude_agricole_20260302.pdf Etude agricole
56153_info_surf_16_00_20260302.pdf Site archéologique
56153_liste_emplacements_reserves_20260302.pdf Liste emplacements reserves
56153_liste_sup_20260302.pdf Liste sup
56153_plan_sup_20260302.pdf Plan sup
56153_reseau_eaux_usees_rapport_activites_20260302.pdf Reseau eaux usees rapport activites
56153_schema_assainissement_des_eaux_usees_notice_20260302.pdf Schema assainissement des eaux usees notice
56153_schema_des_eaux_pluviales_notice_20260302.pdf Schema des eaux pluviales notice
56153_zone_humide_plan_20260302.pdf Zone humide plan
56153_zone_humide_rapport_20260302.pdf Zone humide rapport
56153_oap_20260302.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de PEAUL
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@peaule.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de PEAUL
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@peaule.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.