87107_PLU_20230523

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NIEUL"


Informations

Nom du document DU_87107
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NIEUL
Maillage 87107 NIEUL
Source Téléversement
Téléversé le 24/07/2023 à 14:48
Publié le 24/07/2023 à 15:06
Mis à jour le 24/07/2023 à 15:06
Statut
Version 10
Nom de l'archive 87107_PLU_20230523
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f01186af3bb41ccc5c44a770faeb8bc7
Producteur Mairie de Nieul

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NIEUL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 87107
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [1.1409571,45.8882089,1.2160544,45.9500241]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
87107_procedure_20230523.pdf Procédure
87107_rapport_1_20230523.pdf Partie 1
87107_rapport_2_20230523.pdf Partie 2
87107_padd_20230523.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
87107_prescription_lin_07_20230523.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
87107_prescription_pct_07_20230523.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
87107_prescription_surf_01_20230523.pdf Espace boisé classé
87107_prescription_surf_05_20230523.pdf Emplacement réservé
87107_prescription_surf_07_20230523.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
87107_prescription_surf_16_20230523.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
87107_prescription_surf_18_20230523.pdf Secteur comportant des orientations d’aménagement et de programmation
87107_prescription_surf_21_20230523.pdf Terrain concerné par la localisation d'équipements en zone u et au, voies, ouvrages publics, installations d'intérêt général, espaces verts
87107_prescription_surf_99_20230523.pdf Autre
87107_reglement_20230523.pdf Règlement écrit
87107_reglement_graphique_20230523.pdf Règlement graphique
87107_info_pct_99_20230523.pdf Autre
87107_info_surf_99_20230523.pdf Autre
87107_liste_SUP_20230523.pdf Liste SUP
87107_plan_SUP_20230523.pdf Plan SUP
87107_orientations_amenagement_1_20230523.pdf OAP 1
87107_orientations_amenagement_2_20230523.pdf OAP 2
87107_orientations_amenagement_3_20230523.pdf OAP 3
87107_orientations_amenagement_4_20230523.pdf OAP 4

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Nieul
Téléphone : Aucun
Courriel : c.doucet-pacaille@nieul87.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : c.doucet-pacaille@nieul87.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.