57593_PLU_20251126

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RONCOURT"



Informations

Nom du document DU_57593
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RONCOURT
Maillage 57593 RONCOURT
Source Téléversement
Téléversé le 04/03/2026 à 16:36
Publié le 05/03/2026 à 09:00
Mis à jour le 05/03/2026 à 09:00
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 57593_PLU_20251126
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-f016d77493b9cf497eedb2299ff70e62
Producteur Metz Métropole
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RONCOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57593
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.0186877,49.1838359,6.0850404,49.2117131]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/11/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
57593_procedure_20251126.pdf Procédure
57593_rapport_20251126.pdf Rapport
57593_padd_20251126.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57593_reglement_20251126.pdf Règlement écrit
57593_reglement_graphique_1_20251126.pdf Règlement graphique 1
57593_reglement_graphique_2_20251126.pdf Règlement graphique 2
57593_info_surf_04_00_20251126.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
57593_info_surf_14_00_20251126.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
57593_info_surf_19_01_1_20251126.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
57593_info_surf_19_01_2_20251126.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
57593_info_surf_19_01_3_20251126.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
57593_info_surf_19_01_4_20251126.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
57593_info_surf_20_00_1_20251126.pdf Règlement local de publicité (1)
57593_info_surf_20_00_2_20251126.pdf Règlement local de publicité (2)
57593_info_surf_99_00_1_20251126.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
57593_info_surf_99_00_2_20251126.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
57593_info_surf_99_00_3_20251126.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
57593_info_surf_99_00_4_20251126.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
57593_info_surf_99_00_5_20251126.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
57593_info_surf_99_00_6_20251126.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
57593_info_surf_99_00_7_20251126.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (7)
57593_info_surf_99_00_8_20251126.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (8)
57593_liste_annexes_20251126.pdf Liste annexes
57593_liste_sup_20251126.pdf Liste sup
57593_plan_sup_20251126.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Metz Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : shaimoudy@eurometropolemetz.eu
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Metz Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : shaimoudy@eurometropolemetz.eu


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.