258403195_SCOT_20240830

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE L ARC COMTAT VENTOUX"


Informations

Nom du document scot_258403195
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE L ARC COMTAT VENTOUX
Maillage scot_258403195 SCOT DE L ARC COMTAT VENTOUX
Source Téléversement
Téléversé le 20/09/2024 à 11:16
Publié le 20/09/2024 à 14:04
Mis à jour le 20/09/2024 à 14:04
Statut
Version 7
Nom de l'archive 258403195_SCOT_20240830
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f0416faaa8654b7fb2426e0cee9ea0b1
Producteur Syndicat Mixte Comtat Ventoux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DE L ARC COMTAT VENTOUX. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 258403195
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018.
Emprise [4.9149073,43.9495213,5.5513311,44.2251267]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
258403195_procedure_20240830.pdf Procédure
258403195_doo_20240830.pdf Document d'orientation et d'objectifs
258403195_padd_20240830.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
258403195_rapport_20240830.pdf Rapport
258403195_annexe_20240830.pdf Annexe
258403195_doo_cartes_20240830.pdf Doo cartes
258403195_doo_plan_20240830.pdf Doo plan
258403195_enquete_publique_20240830.pdf Enquete publique
258403195_notice_explicative_20240830.pdf Notice explicative

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.