27038_PLU_20180411

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LES BARILS"



Informations

Nom du document DU_27038
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LES BARILS
Maillage 27038 LES BARILS
Source Téléversement
Téléversé le 08/02/2022 à 16:11
Publié le 09/02/2022 à 16:58
Mis à jour le 09/02/2022 à 16:58
Statut
Version 4
Nom de l'archive 27038_PLU_20180411
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f045f823114aaa26e564a7833500591b
Producteur Mairie de LES BARILS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES BARILS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 09/02/2022.
Emprise [0.7796078,48.7095504,0.8532248,48.7409995]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/02/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27038_procedure_20180411.pdf Procédure
27038_rapport_20180411.pdf Rapport
27038_padd_20180411.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27038_reglement_20180411.pdf Règlement écrit
27038_Liste_SUP_20180411.pdf Liste SUP
27038_Notice_Annexes_sanitaires_20180411.pdf Notice Annexes sanitaires
27038_Plan_Protections_Patrimoniales_20180411.pdf Plan Protections Patrimoniales
27038_Plan_SUP_20180411.pdf Plan SUP
27038_Plan_cavites_souterraines_20180411.pdf Plan cavites souterraines
27038_Reseau_AEP_20180411.pdf Reseau AEP
27038_orientations_amenagement_20180411.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de LES BARILS
Téléphone : Aucun
Courriel : mairielesbarils@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairielesbarils@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.