2A100_CC_20200128

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CRISTINACCE"


Informations

Nom du document DU_2A100
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CRISTINACCE
Maillage 2A100 CRISTINACCE
Source Téléversement
Téléversé le 05/05/2021 à 19:30
Publié le 06/05/2021 à 09:16
Mis à jour le 06/05/2021 à 09:16
Statut
Version 4
Nom de l'archive 2A100_CC_20200128
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f05ab3afe64ee0bc9fc3189a3990ee08
Producteur Mairie de Cristinacce

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CRISTINACCE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 2A100
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 06/05/2021.
Emprise [8.810026,42.2199563,8.9050692,42.2718028]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/05/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
2A100_procedure_20200128.pdf Procédure
2A100_rapport_20200128.pdf Rapport
2A100_annexes_20200128.pdf Annexes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Cristinacce
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.cristinacce@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.cristinacce@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.