17060_PLU_20250704

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOUTENAC-TOUVENT"


Informations

Nom du document DU_17060
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOUTENAC-TOUVENT
Maillage 17060 BOUTENAC-TOUVENT
Source Téléversement
Téléversé le 19/08/2025 à 12:34
Publié le 21/08/2025 à 09:53
Mis à jour le 21/08/2025 à 09:53
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 17060_PLU_20250704
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f07010559f33c00231867a884fdc39c4
Producteur Commune de Boutenac-Touvent

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOUTENAC-TOUVENT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17060
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.7783896,45.4858933,-0.7460674,45.5132763]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17060_procedure_20250704.pdf Procédure
17060_rapport_20250704.pdf Rapport
17060_padd_20250704.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17060_prescription_pct_07_00_20250704.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
17060_reglement_20250704.pdf Règlement écrit
17060_reglement_graphique_20250704.pdf Règlement graphique
17060_info_surf_19_01_1_20250704.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
17060_info_surf_19_01_2_20250704.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
17060_info_surf_19_01_3_20250704.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
17060_liste_annexes_20250704.pdf Liste annexes
17060_liste_sup_20250704.pdf Liste sup
17060_OAP_18_00_20250704.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Boutenac-Touvent
Téléphone : Aucun
Courriel : boutenac-touvent@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : boutenac-touvent@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.