21477_PLU_20090620

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de PANGES"



Informations

Nom du document DU_21477
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de PANGES
Maillage 21477 PANGES
Source Téléversement
Téléversé le 03/09/2021 à 10:17
Publié le 01/10/2021 à 08:41
Mis à jour le 01/10/2021 à 08:41
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 21477_PLU_20090620
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-f07721145073864002bcb9322fb48582
Producteur direction départementale des territoires de la Côte-d'Or
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PANGES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 21477
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/10/2021.
Emprise [4.7761239,47.3596733,4.834755,47.3861478]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/10/2021
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
21477_procedure_20090620.pdf Procédure
21477_rapport_20090620.pdf Rapport
21477_padd_20090620.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21477_prescription_surf_05_00_20090620.pdf Emplacement réservé
21477_reglement_20090620.pdf Règlement écrit
21477_reglement_graphique_1_20090620.pdf Règlement graphique 1
21477_reglement_graphique_2_20090620.pdf Règlement graphique 2
21477_info_lin_19_01_01_20090620.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (01)
21477_info_lin_19_01_02_20090620.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (02)
21477_info_lin_19_01_03_20090620.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (03)
21477_info_pct_99_00_20090620.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
21477_info_surf_17_00_20090620.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
21477_info_surf_99_00_20090620.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
21477_liste_sup_20090620.pdf Liste sup
21477_plan_sup_20090620.pdf Plan sup
21477_orientations_amenagement_1_20090620.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : direction départementale des territoires de la Côte-d'Or
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@cote-dor.gouv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : direction départementale des territoires de la Côte-d'Or
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@cote-dor.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.