12272_CC_20080627

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SONNAC"


Informations

Nom du document DU_12272
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SONNAC
Maillage 12272 SONNAC
Source Inconnue
Téléversé le 26/04/2018 à 17:26
Publié le 26/04/2018 à 17:40
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 12272_CC_20080627
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f0786a385d9c4c20be53dfe4d99e744d
Producteur Communauté de communes du Grand-Figeac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SONNAC. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.0868238836629365,44.512067064562586,2.1508537107292764,44.5665391416724]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
12272_AnnexeZonagesAdourGaronne_20080627.pdf AnnexeZonagesAdourGaronne
12272_Annexe_AEP_20080627.pdf Annexe AEP
12272_Annexe_Assainissement_20080627.pdf Annexe Assainissement
12272_Annexe_ZI_20080627.pdf Annexe ZI
12272_Annexe_plomb_termites_20080627pdf.pdf Annexe plomb termites
12272_Rapport_20080627.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes du Grand-Figeac
Téléphone : Aucun
Courriel : gpu@grand-figeac.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : gpu@grand-figeac.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.