39510_PLU_20180518

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SEPTMONCEL LES MOLUNES"


Informations

Nom du document DU_39510
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SEPTMONCEL LES MOLUNES
Maillage 39510 SEPTMONCEL LES MOLUNES
Source Téléversement
Téléversé le 12/09/2023 à 15:12
Publié le 13/09/2023 à 13:31
Mis à jour le 13/09/2023 à 13:31
Statut
Version 1
Nom de l'archive 39510_PLU_20180518
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f081f37f072d31e3f0e7a2c7e9cc8ed5
Producteur Commune de SEPTMONCEL-LES-MOLUNES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
39510_procedure_20180518.pdf Procédure
39510_rapport_1_20180518.pdf Partie 1
39510_rapport_2_20180518.pdf Partie 2
39510_padd_20180518.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
39510_prescription_surf_05_01_20180518.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
39510_reglement_20180518.pdf Règlement écrit
39510_reglement_graphique_1_20180518.pdf Règlement graphique 1
39510_reglement_graphique_2_20180518.pdf Règlement graphique 2
39510_reglement_graphique_3_20180518.pdf Règlement graphique 3
39510_reglement_graphique_4_20180518.pdf Règlement graphique 4
39510_reglement_graphique_5_20180518.pdf Règlement graphique 5
39510_info_lin_19_01_1_20180518.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
39510_info_lin_19_01_2_20180518.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
39510_info_surf_04_00_20180518.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
39510_info_surf_37_00_20180518.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
39510_info_surf_99_02_20180518.pdf autre relevant de la loi montagne
39510_liste_sup_20180518.pdf Liste sup
39510_plan_sup_20180518.pdf Plan sup
39510_orientations_amenagement_18_00_20180518.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.