38537_PLU_20220627

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA VERPILLIERE"


Informations

Nom du document DU_38537
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA VERPILLIERE
Maillage 38537 LA VERPILLIERE
Source Téléversement
Téléversé le 21/02/2023 à 12:20
Publié le 21/02/2023 à 12:46
Mis à jour le 21/02/2023 à 12:46
Statut
Version 12
Nom de l'archive 38537_PLU_20220627
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f08953185cf3fd3666301ab4f325526a
Producteur Commune de la Verpillière

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA VERPILLIERE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38537
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.1276562,45.6227358,5.1712779,45.6523283]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/02/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38537_procedure_20220627.pdf Procédure
38537_rapport_20220627.pdf Rapport
38537_padd_20220627.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38537_prescription_surf_02_1_20220627.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
38537_prescription_surf_02_2_20220627.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
38537_prescription_surf_02_3_20220627.pdf Prescription surf 02 3
38537_reglement_20220627.pdf Règlement écrit
38537_reglement_graphique_20220627.pdf Règlement graphique
38537_info_surf_14_00_20220627.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
38537_info_surf_19_01_20220627.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
38537_info_surf_99_00_1_20220627.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
38537_info_surf_99_00_2_20220627.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
38537_info_surf_99_00_3_20220627.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
38537_info_surf_99_00_4_20220627.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
38537_info_surf_99_00_5_20220627.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
38537_liste_annexes_20220627.pdf Liste annexes
38537_liste_sup_20220627.pdf Liste sup
38537_plan_sup_20220627.pdf Plan sup
38537_orientations_amenagement_20220627.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de la Verpillière
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@laverpilliere.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@laverpilliere.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.