54091_PLU_20130425

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOUXIERES-SOUS-FROIDMONT"


Informations

Nom du document DU_54091
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOUXIERES-SOUS-FROIDMONT
Maillage 54091 BOUXIERES-SOUS-FROIDMONT
Source Téléversement
Téléversé le 03/08/2020 à 11:43
Publié le 05/08/2020 à 19:12
Mis à jour le 05/08/2020 à 19:12
Statut
Version 2
Nom de l'archive 54091_PLU_20130425
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f0c85af7cc2ada2aa47a96490055fd8e
Producteur Communauté de Communes du Bassin de Pont-à-Mousson

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOUXIERES-SOUS-FROIDMONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 05/08/2020.
Emprise [6.0773256,48.9416697,6.1259988,48.9693587]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/08/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54091_procedure_20130425.pdf Procédure
54091_rapport_20130425.pdf Rapport
54091_padd_20130425.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54091_reglement_20130425.pdf Règlement écrit
54091_Annexe_SUP_20130425.pdf Annexe SUP
54091_Annexe_argiles_20130425.pdf Annexe argiles
54091_Annexe_glissmt_terrains_20130425.pdf Annexe glissmt terrains
54091_Annexes_sanitaires_20130425.pdf Annexes sanitaires
54091_orientations_amenagement_20130425.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes du Bassin de Pont-à-Mousson
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@bassin-pont-a-mousson.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@bassin-pont-a-mousson.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.