77061_PLU_20250915

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CANNES-ECLUSE"



Informations

Nom du document DU_77061
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CANNES-ECLUSE
Maillage 77061 CANNES-ECLUSE
Source Téléversement
Téléversé le 05/10/2025 à 17:40
Publié le 07/12/2025 à 12:05
Mis à jour le 07/12/2025 à 12:05
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 77061_PLU_20250915
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f0cdc4234fa01e304156441c36943c1c
Producteur agence Eu.Créal

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CANNES-ECLUSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 77061
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.9622792,48.3366109,3.0146076,48.3850089]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77061_procedure_20250915.pdf Procédure
77061_rapport_1_20250915.pdf Partie 1
77061_rapport_2_20250915.pdf Partie 2
77061_padd_20250915.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77061_prescription_surf_01_00_1_20250915.pdf Espace boisé classé (1)
77061_prescription_surf_02_01_1_20250915.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
77061_prescription_surf_05_01_20250915.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
77061_prescription_surf_05_02_20250915.pdf Emplacement réservé aux ouvrages publics
77061_reglement_20250915.pdf Règlement écrit
77061_reglement_graphique_1_20250915.pdf Règlement graphique 1
77061_reglement_graphique_2_20250915.pdf Règlement graphique 2
77061_info_lin_19_01_20250915.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
77061_info_lin_19_01_2_20250915.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
77061_info_lin_19_02_20250915.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
77061_info_lin_19_02_2_20250915.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (2)
77061_info_lin_19_02_3_20250915.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (3)
77061_info_surf_99_00_1_20250915.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
77061_info_surf_99_00_2_20250915.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
77061_info_surf_99_00_3_20250915.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
77061_info_surf_99_00_4_20250915.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
77061_info_surf_99_00_5_20250915.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
77061_liste_annexes_20250915.pdf Liste annexes
77061_liste_sup_20250915.pdf Liste sup
77061_plan_sup_20250915.pdf Plan sup
77061_orientations_amenagement_20250915.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : agence Eu.Créal
Téléphone : Aucun
Courriel : m.charles.eu.creal@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : eu.creal@orange.fr


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Procédures en cours

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