200058782_PLUi_20250620

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES"


Informations

Nom du document DU_200058782
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES
Maillage 200058782 PLUI DE SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES
Source Téléversement
Téléversé le 25/08/2025 à 15:30
Publié le 26/08/2025 à 09:49
Mis à jour le 09/12/2025 à 15:46
Statut Téléchargeable
Version 4
Nom de l'archive 200058782_PLUi_20250620
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f0e9d4d38e76e46f1f2ac64374de9546
Producteur Communauté d'Agglomération de Saint Quentin en Yvelines

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DE SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200058782
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.932209,48.7066987,2.153762,48.8037445]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 20/06/2025
Date de publication : 26/08/2025
Date de révision : 20/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération de Saint Quentin en Yvelines
Téléphone : Aucun
Courriel : sqy.geoportailurbanisme@sqy.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sqy.geoportailurbanisme@sqy.fr

Procédures en cours

La collectivité de PLUI DE SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES a approuvé une procédure de mise à jour n°7 le 20 juin 2025.

      200058782_PLUi_MAJ7_20250620  
200058782_20250620_arrete_MAJ7_20250620.pdf