07334_PLU_20230524

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES VANS"


Informations

Nom du document DU_07334
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES VANS
Maillage 07334 LES VANS
Source Téléversement
Téléversé le 06/06/2023 à 09:01
Publié le 06/06/2023 à 10:23
Mis à jour le 06/06/2023 à 10:23
Statut
Version 3
Nom de l'archive 07334_PLU_20230524
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f0ecbbf72c60cf50a54c55c1aced6e76
Producteur iate

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES VANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 07334
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.0396303,44.3591566,4.1891439,44.417698]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/06/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07334_procedure_20230524.pdf Procédure
07334_rapport_20230524.pdf Rapport
07334_padd_20230524.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07334_prescription_surf_05_20230524.pdf Emplacement réservé
07334_reglement_20230524.pdf Règlement écrit
07334_reglement_graphique_20230524.pdf Règlement graphique
07334_info_pct_16_00_20230524.pdf Site archéologique
07334_info_surf_04_00_20230524.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
07334_info_surf_05_00_20230524.pdf Zone d'aménagement différé
07334_info_surf_19_01_1_20230524.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
07334_info_surf_19_01_2_20230524.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
07334_info_surf_19_01_3_20230524.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
07334_info_surf_99_00_1_20230524.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
07334_info_surf_99_00_2_20230524.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
07334_info_surf_99_00_3_20230524.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
07334_liste_sup_20230524.pdf Liste sup
07334_plan_sup_20230524.pdf Plan sup
07334_orientations_amenagement_20230524.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : iate
Téléphone : Aucun
Courriel : iate@iate.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : iate@iate.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.