2A249_PLU_20230414

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PROPRIANO"



Informations

Nom du document DU_2A249
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PROPRIANO
Maillage 2A249 PROPRIANO
Source Téléversement
Téléversé le 16/01/2024 à 17:10
Publié le 17/01/2024 à 12:24
Mis à jour le 17/01/2024 à 12:24
Statut
Version 4
Nom de l'archive 2A249_PLU_20230414
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f0eeb7070dfe009f21ea660593f1c51d
Producteur Mairie de Propriano

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PROPRIANO. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 2A249
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [8.8587528,41.6196396,8.9213355,41.6825652]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 04/04/2023
Date de publication : 09/01/2024
Date de révision : 17/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
2A249_procedure_20230414.pdf Procédure
2A249_rapport_20230414.pdf Rapport
2A249_padd_20230414.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
2A249_prescription_surf_02_01_1_20230414.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
2A249_prescription_surf_02_01_2_20210414.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
2A249_prescription_surf_02_01_3_20230414.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (3)
2A249_prescription_surf_05_20230414.pdf Emplacement réservé
2A249_reglement_20230414.pdf Règlement écrit
2A249_reglement_graphique_1_20230414.pdf Règlement graphique 1
2A249_reglement_graphique_2_20230414.pdf Règlement graphique 2
2A249_reglement_graphique_3_20230414.pdf Règlement graphique 3
2A249_info_lin_14_00_1_20230414.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (1)
2A249_info_lin_14_00_2_20230414.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (2)
2A249_info_lin_14_00_3_20230414.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (3)
2A249_info_lin_14_00_4_20230414.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (4)
2A249_info_lin_19_01_10_20230414.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (10)
2A249_info_lin_19_01_11_20230414.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (11)
2A249_info_lin_19_01_12_20230414.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (12)
2A249_info_lin_19_01_13_20230414.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (13)
2A249_info_lin_19_01_1_20230414.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
2A249_info_lin_19_01_2_20230414.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
2A249_info_lin_19_01_3_20230414.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
2A249_info_lin_19_01_4_20230414.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
2A249_info_lin_19_01_5_20230414.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
2A249_info_lin_19_01_6_20230414.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (6)
2A249_info_lin_19_01_7_20230414.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (7)
2A249_info_lin_19_01_8_20230414.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (8)
2A249_info_lin_19_01_9_20230414.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (9)
2A249_info_lin_99_00_20230414.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
2A249_info_surf_04_01_20230414.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
2A249_info_surf_16_00_20230414.pdf Site archéologique
2A249_info_surf_32_00_20230414.pdf Secteur de taxe d'aménagement
2A249_liste_sup_20230414.pdf Liste sup
2A249_plan_sup_1_20230414.pdf Plan sup 1
2A249_plan_sup_20230414.pdf Plan sup
2A249_plan_sup_2_20230414.pdf Plan sup 2
2A249_plan_sup_3_20230414.pdf Plan sup 3
2A249_plan_sup_4_20230414.pdf Plan sup 4
2A249_orientations_amenagement_20230414.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Propriano
Téléphone : 0495760044
Courriel : urba@mairiepropriano.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0495760044
Courriel : urba@mairiepropriano.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.