67196_PLU_20260210

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HILSENHEIM"



Informations

Nom du document DU_67196
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HILSENHEIM
Maillage 67196 HILSENHEIM
Source Téléversement
Téléversé le 03/03/2026 à 17:12
Publié le 04/03/2026 à 08:29
Mis à jour le 04/03/2026 à 08:29
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 67196_PLU_20260210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-f1062fdc3db934aa3440508de0c5f133
Producteur Commune d'Hilsenheim
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HILSENHEIM. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 67196
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024.
Emprise [7.5382599,48.2683428,7.6103413,48.3230106]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
67196_20160303_delib_prescription_R_20260210.pdf Délibération de prescription du PLU
67196_20241217_delib_arret_20260210.pdf Délibération d'arrêt du PLU
67196_procedure_20260210.pdf Délibération d'approbation du PLU
67196_rapport_1_20260210.pdf Rapport de présentation Justification des choix retenus
67196_rapport_2_20260210.pdf Rapport de présentation Evaluation environnementale
67196_rapport_3_20260210.pdf Rapport de présentation Diagnostic territorial et EIE
67196_padd_20260210.pdf Projet d'aménagement et de développement durables
67196_reglement_20260210.pdf Règlement écrit du PLU
67196_reglement_graphique_1_20260210.pdf Plan de zonage zone urbaine
67196_reglement_graphique_2_20260210.pdf Plan de zonage partie sud
67196_reglement_graphique_3_20260210.pdf Plan de zonage partie nord
67196_info_surf_04_00_20260210.pdf Délibération_périmètre dans lequel s'applique le droit de préemption urbain
67196_info_surf_19_01_1_20260210.pdf Annexe sanitaire_Plan eau potable_planche_1
67196_info_surf_19_01_2_20260210.pdf Annexe sanitaire_Plan eau potable_planche_2
67196_info_surf_19_01_3_20260210.pdf Annexe sanitaire_Plan assainissement
67196_info_surf_37_00_20260210.pdf Périmètre des bois ou forêts soumis au régime forestier
67196_info_surf_42_02_20260210.pdf Délibération soumettant les clôtures à déclaration préalable
67196_info_txt_19_01_1_20260210.pdf Annexe sanitaire_Notice technique eau potable
67196_info_txt_19_01_2_20260210.pdf Annexe sanitaire_Notice technique assainissement
67196_info_txt_19_01_3_20260210.pdf Annexe sanitaire_Notice technique déchets
67196_liste_annexes_20260210.pdf Liste des annexes du dossier de PLU
67196_liste_sup_20260210.pdf Liste des servitudes d'utilité publique_SUP
67196_plan_sup_1_20260210.pdf Plan des servitudes d'utilité publique_SUP_échelle_25000
67196_plan_sup_2_20260210.pdf Plan des servitudes d'utilité publique_SUP_échelle_10000
67196_ppri_1_20260210.pdf Pièces écrites du PPRI de l'Ill
67196_ppri_2_20260210.pdf Zonage réglementaire du PPRI de l'Ill
67196_sup_captage_20260210.pdf Arrêté préfectoral_Protection de captages d'eau potable
67196_sup_spse_20260210.pdf Arrêté préfectoral_Servitudes canalisations de transport d'hydrocarbures
67196_oap_20260210.pdf Orientations d'aménagement et de programmation

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune d'Hilsenheim
Téléphone : Aucun
Courriel : omslc@hilsenheim.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune d'Hilsenheim
Téléphone : Aucun
Courriel : omslc@hilsenheim.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.