59604_PLU_20200902

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TROISVILLES"



Informations

Nom du document DU_59604
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TROISVILLES
Maillage 59604 TROISVILLES
Source Téléversement
Téléversé le 25/06/2024 à 16:29
Publié le 26/06/2024 à 09:59
Mis à jour le 26/06/2024 à 09:59
Statut
Version 1
Nom de l'archive 59604_PLU_20200902
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f1074431d1a4ed9cf47a974390a8165d
Producteur CC du Pays de Mormal

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TROISVILLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 59604
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [3.4435218,50.0857978,3.5017984,50.1168464]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
59604_procedure_20200902.pdf Procédure
59604_rapport_1_20200902.pdf Partie 1
59604_rapport_2_20200902.pdf Partie 2
59604_padd_20200902.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
59604_prescription_pct_07_00_20200902.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
59604_prescription_surf_05_20200902.pdf Emplacement réservé
59604_reglement_20200902.pdf Règlement écrit
59604_reglement_graphique_1_20200902.pdf Règlement graphique 1
59604_reglement_graphique_2_20200902.pdf Règlement graphique 2
59604_annexes_sanitaires_20200902.pdf Annexes sanitaires
59604_carte_sdis_20200902.pdf Carte sdis
59604_contributeurs_20200902.pdf Contributeurs
59604_itineraires_randonnees_20200902.pdf Itineraires randonnees
59604_liste_sup_1_20200902.pdf Liste sup 1
59604_liste_sup_2_20200902.pdf Liste sup 2
59604_pal_aep_20200902.pdf Pal aep
59604_plan_archeo_20200902.pdf Plan archeo
59604_plan_ass_20200902.pdf Plan ass
59604_plan_environnement_20200902.pdf Plan environnement
59604_plan_sup_20200902.pdf Plan sup
59604_rapport_aep_ass_20200902.pdf Rapport aep ass
59604_orientations_amenagement_20200902.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 59604 TROISVILLES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.