31366_PLU_20230522

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTBRUN-LAURAGAIS"


Informations

Nom du document DU_31366
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTBRUN-LAURAGAIS
Maillage 31366 MONTBRUN-LAURAGAIS
Source Téléversement
Téléversé le 25/08/2023 à 16:03
Publié le 28/08/2023 à 11:53
Mis à jour le 28/08/2023 à 11:53
Statut
Version 6
Nom de l'archive 31366_PLU_20230522
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f10b94d4edcc3bb2d472d57b44987715
Producteur Sicoval

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTBRUN-LAURAGAIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31366
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [1.4930588,43.4369898,1.5509186,43.4741446]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/08/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31366_procedure_20230522.pdf Procédure
31366_rapport_1_20230522.pdf Partie 1
31366_rapport_2_20230522.pdf Partie 2
31366_padd_20230522.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31366_reglement_20230522.pdf Règlement écrit
31366_reglement_graphique_20230522.pdf Règlement graphique
31366_annexes_20230522.pdf Annexes
31366_orientations_amenagement_20230522.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Sicoval
Téléphone : Aucun
Courriel : sebastien.ertus@sicoval.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sebastien.ertus@sicoval.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.