77392_PLU_20240404

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROUVRES"


Informations

Nom du document DU_77392
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROUVRES
Maillage 77392 ROUVRES
Source Téléversement
Téléversé le 16/07/2024 à 13:59
Publié le 18/07/2024 à 12:14
Mis à jour le 18/07/2024 à 12:14
Statut
Version 5
Nom de l'archive 77392_PLU_20240404
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f10e0bcfd80dc6dd1945817f639ef269
Producteur Mairie - Rouvres

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROUVRES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77392
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.7029172,49.0508686,2.7348078,49.0806342]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77392_procedure_20200317.pdf Procédure
77392_rapport_20200317.pdf Rapport
77392_padd_20200317.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77392_prescription_surf_05_00_20200317.pdf Emplacement réservé
77392_reglement_20240404.pdf Règlement écrit
77392_reglement_graphique_0_20200317.pdf Tableau d’assemblage
77392_reglement_graphique_1_20200317.pdf Règlement graphique 1
77392_reglement_graphique_3_20200317.pdf Règlement graphique 3
77392_annexes_1_20200317.pdf Annexes 1
77392_annexes_2_20200317.pdf Annexes 2
77392_annexes_3_20200317.pdf Annexes 3
77392_annexes_4_20200317.pdf Annexes 4
77392_annexes_5_20200317.pdf Annexes 5
77392_info_lin_19_01_1_20200317.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
77392_info_lin_19_01_2_20200317.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
77392_info_surf_19_01_20200317.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
77392_liste_des_annexes_20200317.pdf Liste des annexes
77392_orientations_amenagement_18_00_20200317.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.