45098_PLU_20250522

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CLERY-SAINT-ANDRE"


Informations

Nom du document DU_45098
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CLERY-SAINT-ANDRE
Maillage 45098 CLERY-SAINT-ANDRE
Source Téléversement
Téléversé le 19/06/2025 à 08:34
Publié le 19/06/2025 à 09:46
Mis à jour le 19/06/2025 à 09:46
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 45098_PLU_20250522
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f11200c51fb0c04ababc658f400acb75
Producteur Communauté de Communes des Terres du Val de Loire

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CLERY-SAINT-ANDRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 45098
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.72693,47.7827589,1.7957789,47.847568]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/05/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
45098_procedure_20250522.pdf Recensement des différentes procédures
45098_rapport_1_20250522.pdf Rapport de présentation
45098_padd_20250522.pdf Projet d'Aménagement et de Développement Durables
45098_prescription_surf_16_01_20250522.pdf Liste des bâtiments faisant l'objet d'un changement de destination
45098_reglement_20250522.pdf Règlement écrit
45098_reglement_graphique_1_20250522.pdf Règlement graphique - Planche d'ensemble
45098_reglement_graphique_2_20250522.pdf Règlement graphique - Planche Nord
45098_reglement_graphique_3_20250522.pdf Règlement graphique - Planche Sud
45098_reglement_graphique_4_20250522.pdf Règlement graphique - Localisation des changements de destination
45098_info_lin_14_00_20250522.pdf Arrêté portant classement sonore
45098_info_lin_19_01_1_20250522.pdf Notice sanitaire et plans C3M
45098_info_lin_19_01_2_20250522.pdf Captage AEP
45098_info_surf_99_00_1_20250522.pdf Plan de prévention du risque d'inondation (PPRI)
45098_info_surf_99_00_2_20250522.pdf Annexe explicative et plan du Périmètre Délimité des Abords (PDA)
45098_info_surf_99_00_3_20250522.pdf Périmètre épandage des boues
45098_info_surf_99_00_4_20250522.pdf DICRIM 2005
45098_liste_annexes_20250522.pdf Liste des annexes du présent document d'urbanisme
45098_liste_sup_20250522.pdf Liste des servitudes d'utilité publique
45098_orientations_amenagement_1_20250522.pdf OAP - Bourg
45098_orientations_amenagement_2_20250522.pdf OAP - Genêtières
45098_orientations_amenagement_3_20250522.pdf OAP - Hauts Bergerets
45098_orientations_amenagement_4_20250522.pdf OAP - ZA de la Salle
45098_orientations_amenagement_5_20250522.pdf OAP thématique - protection des cônes de vue sur le patrimoine d'exception

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes des Terres du Val de Loire
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ccterresduvaldeloire.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ccterresduvaldeloire.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.