44126_PLU_20260521

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA PLAINE-SUR-MER"



Informations

Nom du document DU_44126
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA PLAINE-SUR-MER
Maillage 44126 LA PLAINE-SUR-MER
Source Téléversement
Téléversé le 18/06/2026 à 09:10
Publié le 18/06/2026 à 11:01
Mis à jour le 18/06/2026 à 11:01
Statut Publié
Version 21
Nom de l'archive 44126_PLU_20260521
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-f1387b04039d1abc87b2b0f516e71375
Producteur Mairie de la Plaine-sur-Mer
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA PLAINE-SUR-MER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 44126
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2024.
Emprise [-2.5250289,47.126468,-2.1328404,47.2019885]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/05/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
44126_procedure_20260521.pdf Procédure
44126_rapport_20260521.pdf Rapport
44126_padd_20260521.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44126_prescription_lin_07_20260521.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
44126_prescription_pct_07_20260521.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
44126_prescription_surf_05_20260521.pdf Emplacement réservé
44126_prescription_surf_07_20260521.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
44126_prescription_surf_17_20260521.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU
44126_reglement_20260521.pdf Règlement écrit
44126_reglement_graphique_20260521.pdf Règlement graphique
44126_info_surf_03_20260521.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
44126_info_surf_04_20260521.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
44126_info_surf_06_20260521.pdf Zone d’obligation du permis de démolir
44126_info_surf_12_20260521.pdf Périmètre de sursis à statuer
44126_info_surf_14_20260521.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
44126_info_surf_16_20260521.pdf Site archéologique
44126_info_surf_18_20260521.pdf Espaces et milieux à préserver, en fonction de l'intérêt écologique qu'ils présentent (zones humides, dunes, zones boisées côtières...)
44126_info_surf_19_EU_EP_20260521.pdf Info surf 19 EU EP
44126_info_surf_99_dp_division_20260521.pdf Info surf 99 dp division
44126_info_surf_99_sis_20260521.pdf Info surf 99 sis
44126_liste_annexes_20260521.pdf Liste annexes
44126_plan_sup_20260521.pdf Plan sup
44126_sup_lin_el7_20260521.pdf Sup lin el7
44126_sup_surf_pm1_20260521.pdf Sup surf pm1
44126_sup_surf_pt2_20260521.pdf Sup surf pt2
44126_orientations_amenagement_20260521.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de la Plaine-sur-Mer
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.laplainesurmer@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de la Plaine-sur-Mer
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.laplainesurmer@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.