28052_PLU_20240418

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOUGLAINVAL"


Informations

Nom du document DU_28052
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOUGLAINVAL
Maillage 28052 BOUGLAINVAL
Source Téléversement
Téléversé le 27/05/2024 à 11:03
Publié le 27/05/2024 à 14:46
Mis à jour le 27/05/2024 à 14:46
Statut
Version 3
Nom de l'archive 28052_PLU_20240418
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f14240a5df836ae25fdef5e8e5f50336
Producteur Mairie de Bouglainval

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOUGLAINVAL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 28052
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.4738145,48.5226618,1.5442236,48.5817674]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28052_procedure_20240418.pdf Procédure
28052_rapport_20240418.pdf Rapport
28052_padd_20240418.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
28052_prescription_surf_05_00_20240418.pdf Emplacement réservé
28052_prescription_surf_07_00_20240418.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
28052_reglement_20240418.pdf Règlement écrit
28052_reglement_graphique_20240418.pdf Règlement graphique
28052_annexes_1_20240418.pdf Annexes 1
28052_annexes_2_20240418.pdf Annexes 2
28052_annexes_3_20240418.pdf Annexes 3
28052_info_lin_19_01_1_20240418.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
28052_info_lin_19_01_2_20240418.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
28052_info_surf_19_01_20240418.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
28052_liste_annexes_20240418.pdf Liste annexes
28052_liste_sup_20240418.pdf Liste sup
28052_plan_sup_20240418.pdf Plan sup
28052_orientations_amenagement_18_00_20240418.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.