94034_PLU_20211214

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FRESNES"


Informations

Nom du document DU_94034
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FRESNES
Maillage 94034 FRESNES
Source Téléversement
Téléversé le 30/03/2023 à 09:43
Publié le 03/04/2023 à 12:57
Mis à jour le 03/04/2023 à 12:57
Statut
Version 5
Nom de l'archive 94034_PLU_20211214
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f15c81825d363f8e660386e3e5665f1d
Producteur GEOFIT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FRESNES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 94034
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.3086743,48.7475458,2.3440093,48.7667887]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
94034_procedure_20211214.pdf Procédure
94034_rapport_01_20211214.pdf Partie 01
94034_rapport_02_20211214.pdf Partie 02
94034_rapport_03_20211214.pdf Partie 03
94034_rapport_04_20211214.pdf Partie 04
94034_padd_20211214.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
94034_reglement_20211214.pdf Règlement écrit
94034_reglement_graphique_20211214.pdf Règlement graphique
94034_info_surf_02_00_1_20211214.pdf Zone d'aménagement concerté (1)
94034_info_surf_04_00_20211214.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
94034_info_surf_12_00_1_20211214.pdf Périmètre de sursis à statuer (1)
94034_info_surf_12_00_2_20211214.pdf Périmètre de sursis à statuer (2)
94034_info_surf_20_00_1_20211214.pdf Règlement local de publicité (1)
94034_info_surf_32_00_1_20211214.pdf Secteur de taxe d'aménagement (1)
94034_prescription_surf_14_00_1_20211214.pdf Secteur de plan de masse (1)
94034_prescription_surf_14_00_2_20211214.pdf Secteur de plan de masse (2)
94034_prescription_surf_14_00_3_20211214.pdf Secteur de plan de masse (3)
94034_orientations_amenagement_20211214.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GEOFIT
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 94034 FRESNES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.