39349_PLU_20200304

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTAIN"


Informations

Nom du document DU_39349
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTAIN
Maillage 39349 MONTAIN
Source Téléversement
Téléversé le 25/06/2024 à 11:45
Publié le 09/07/2024 à 17:47
Mis à jour le 09/07/2024 à 17:47
Statut
Version 18
Nom de l'archive 39349_PLU_20200304
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f171914bd92b7168170814cd637d6d37
Producteur Mairie de Montain

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTAIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 39349
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.5649965,46.7108644,5.5915863,46.7314791]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
39349_procedure_20200304.pdf Procédure
39349_rapport_20200304.pdf Rapport
39349_padd_20200304.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
39349_prescription_surf_02_00_20200304.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
39349_prescription_surf_05_01_20200304.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
39349_reglement_20200304.pdf Règlement écrit
39349_reglement_graphique_20200304.pdf Règlement graphique
39349_info_lin_19_01_20200304.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
39349_info_surf_04_00_20200304.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
39349_info_surf_19_01_20200304.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
39349_liste_sup_20200304.pdf Liste sup
39349_plan_sup_20200304.pdf Plan sup
39349_orientations_amenagement_18_06_20200304.pdf OAP 18 06

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.