17112_PLU_20251014

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CLISSE"


Informations

Nom du document DU_17112
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CLISSE
Maillage 17112 LA CLISSE
Source Téléversement
Téléversé le 22/12/2025 à 16:24
Publié le 22/12/2025 à 16:37
Mis à jour le 22/12/2025 à 16:37
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 17112_PLU_20251014
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f1728893ea967339077c527ca9c3b7f4
Producteur Syndicat mixte du Pays de Saintonge Romane

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CLISSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17112
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.7763259,45.7196054,-0.7324697,45.7438096]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 31/05/2018
Date de publication : 01/06/2018
Date de révision : 14/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17112_procedure_20251014.pdf Procédure
17112_rapport_20251014.pdf Rapport
17112_padd_20251014.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17112_prescription_surf_03_00_20251014.pdf Secteur avec disposition de reconstruction / démolition
17112_prescription_surf_07_00_20251014.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
17112_reglement_20251014.pdf Règlement écrit
17112_reglement_graphique_20251014.pdf Règlement graphique
17112_info_lin_19_01_20251014.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
17112_info_surf_04_00_20251014.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
17112_info_surf_14_00_20251014.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
17112_info_surf_16_00_20251014.pdf Site archéologique
17112_info_surf_19_01_2080522.pdf Info surf 19 01
17112_liste_SUP_20251014.pdf Liste SUP
17112_liste_annexes_20251014.pdf Liste annexes
17112_plan_SUP_20251014.pdf Plan SUP
17112_orientations_amenagement_18_00_20251014.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Syndicat mixte du Pays de Saintonge Romane
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@payssaintongeromane.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@agglo-saintes.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.