26005_PLU_20250903

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALLAN"



Informations

Nom du document DU_26005
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALLAN
Maillage 26005 ALLAN
Source Téléversement
Téléversé le 22/09/2025 à 10:49
Publié le 22/09/2025 à 16:56
Mis à jour le 22/09/2025 à 16:56
Statut Publié
Version 16
Nom de l'archive 26005_PLU_20250903
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f179b9b4bde90dac32a28fc549382964
Producteur Montélimar Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ALLAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 26005
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.7648693,44.4620786,4.8425939,44.5315813]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 08/06/2017
Date de publication : 22/09/2025
Date de révision : 03/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26005_procedure_20250903.pdf Procédure
26005_rapport_20250903.pdf Rapport
26005_PADD_20250903.pdf PADD
26005_reglement_20250903.pdf Règlement écrit
26005_reglement_graphique_20250903.pdf Règlement graphique
26005_info_surf_04_20250903.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
26005_liste_servitudes_20250903.pdf Liste servitudes
26005_servitudes_20250903.pdf Servitudes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Montélimar Agglomération
Téléphone : 04-75-00-64-41
Courriel : contact@montelimar-agglo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04-75-00-64-41
Courriel : contact@montelimar-agglo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 26005 ALLAN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.