85163_PLU_20260225

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOIRMOUTIER-EN-L'ILE"



Informations

Nom du document DU_85163
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOIRMOUTIER-EN-L'ILE
Maillage 85163 NOIRMOUTIER-EN-L'ILE
Source Téléversement
Téléversé le 20/03/2026 à 15:21
Publié le 20/03/2026 à 15:54
Mis à jour le 20/03/2026 à 15:54
Statut Publié
Version 13
Nom de l'archive 85163_PLU_20260225
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-f1848758355b60f9e6af715e2b84e2e2
Producteur Communauté de Communes Ile de Noirmoutier
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NOIRMOUTIER-EN-L'ILE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 85163
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.6507887,46.8785587,-2.1293853,47.1460332]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
85163_procedure_20260225.pdf Procédure
85163_rapport_20260225.pdf Rapport
85163_padd_20260225.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
85163_prescription_lin_07_20260225.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
85163_prescription_lin_15_20260225.pdf Règles d’implantation des constructions
85163_prescription_pct_07_20260225.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
85163_prescription_surf_01_20260225.pdf Espace boisé classé
85163_prescription_surf_02_20260225.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
85163_prescription_surf_05_20260225.pdf Emplacement réservé
85163_prescription_surf_07_20260225.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
85163_prescription_surf_31_20260225.pdf Espaces remarquables du littoral
85163_reglement_20260225.pdf Règlement écrit
85163_reglement_graphique_20260225.pdf Règlement graphique
85163_annexes_sanitaires_aep_24241212.pdf Annexes sanitaires aep
85163_annexes_sanitaires_elec_24241212.pdf Annexes sanitaires elec
85163_annexes_sanitaires_notice_20260225.pdf Annexes sanitaires notice
85163_info_lin_99_20260225.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
85163_info_surf_03_20260225.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
85163_info_surf_04_20260225.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
85163_info_surf_08_20260225.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
85163_info_surf_14_20260225.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
85163_info_surf_16_20260225.pdf Site archéologique
85163_inventaire_patrimoine_proteger_20260225.pdf Inventaire patrimoine proteger
85163_liste_servitudes_20260225.pdf Liste servitudes
85163_plan_bassins_versants_exutoires_20260225.pdf Plan bassins versants exutoires
85163_servitudes_20260225.pdf Servitudes
85163_oap_10_20260225.pdf OAP 10
85163_oap_11_20260225.pdf OAP 11
85163_oap_13_20260225.pdf OAP 13
85163_oap_14_20260225.pdf OAP 14
85163_oap_1_20260225.pdf OAP 1
85163_oap_2_20260225.pdf OAP 2
85163_oap_3_20260225.pdf OAP 3
85163_oap_4_20260225.pdf OAP 4
85163_oap_5_20260225.pdf OAP 5
85163_oap_6_20260225.pdf OAP 6
85163_oap_7_20260225.pdf OAP 7
85163_oap_8_20260225.pdf OAP 8
85163_oap_9_20260225.pdf OAP 9

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Ile de Noirmoutier
Téléphone : Aucun
Courriel : gpu@iledenoirmoutier.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes Ile de Noirmoutier
Téléphone : Aucun
Courriel : gpu@iledenoirmoutier.org


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.