56158_PLU_20190205

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLESCOP"



Informations

Nom du document DU_56158
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLESCOP
Maillage 56158 PLESCOP
Source Inconnue
Téléversé le 08/01/2020 à 10:49
Publié le 17/01/2020 à 21:16
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 56158_PLU_20190205
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f18bfcd2f0c160c37d91fd622b29acd7
Producteur Golfe du Morbihan - Vannes agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLESCOP. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-2.8870445129340037,47.67426276113968,-2.776854866401945,47.71993415443326]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56158_deliberations_20190205.pdf Deliberations
56158_info_surf_16_20190205.pdf Site archéologique
56158_info_surf_19_1_20190205.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
56158_info_surf_19_2_20190205.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
56158_info_surf_19_3_20190205.pdf Info surf 19 3
56158_info_surf_19_4_20190205.pdf Info surf 19 4
56158_info_surf_19_5_20190205.pdf Info surf 19 5
56158_info_surf_19_6_20190205.pdf Info surf 19 6
56158_info_surf_19_7_20190205.pdf Info surf 19 7
56158_info_surf_19_8_20190205.pdf Info surf 19 8
56158_info_surf_21_Aleaargile_20190205.pdf Info surf 21 Aleaargile
56158_liste_sup_20190205.pdf Liste sup
56158_orientations_amenagement_20190205.pdf OAP
56158_padd_20190205.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56158_plan_sup_20190205.pdf Plan sup
56158_ppa_20190205.pdf Ppa
56158_prescription_surf_02_20190205.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
56158_reglement_20190205.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Golfe du Morbihan - Vannes agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@gmvagglo.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@gmvagglo.bzh


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.