10334_PLU_20240219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-AUBIN"


Informations

Nom du document DU_10334
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-AUBIN
Maillage 10334 SAINT-AUBIN
Source Téléversement
Téléversé le 06/01/2025 à 14:29
Publié le 21/01/2025 à 12:42
Mis à jour le 21/01/2025 à 12:42
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 10334_PLU_20240219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f18d94b70efbf5e2ed7d21bf3f3edb95
Producteur Commune de Saint-Aubin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-AUBIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 10334
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [3.4929587,48.457094,3.5849721,48.531439]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10334_procedure_20240219.pdf Procédure
10334_rapport_1_20240219.pdf Partie 1
10334_rapport_2_20240219.pdf Partie 2
10334_padd_20240219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
10334_reglement_20240219.pdf Règlement écrit
10334_reglement_graphique_1_20240219.pdf Règlement graphique 1
10334_reglement_graphique_2_20240219.pdf Règlement graphique 2
10334_info_lin_19_01_20240219.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
10334_info_lin_19_02_20240219.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
10334_info_surf_04_20240219.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
10334_info_surf_99_00_1_20240219.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
10334_info_surf_99_00_2_20240219.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
10334_info_surf_99_00_3_20240219.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
10334_info_surf_99_00_4_20240219.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
10334_info_surf_99_00_5_20240219.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
10334_info_surf_99_00_6_20240219.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
10334_info_surf_99_00_7_20240219.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (7)
10334_liste_sup_20240219.pdf Liste sup
10334_plan_sup_20240219.pdf Plan sup
10334_orientations_amenagement_1_20240219.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Saint-Aubin
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@st-aubin.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@st-aubin.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.