01165_PLU_20140206

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FRANCHELEINS"



Informations

Nom du document DU_01165
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FRANCHELEINS
Maillage 01165 FRANCHELEINS
Source Inconnue
Téléversé le 28/10/2019 à 13:53
Publié le 29/10/2019 à 10:56
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 5
Nom de l'archive 01165_PLU_20140206
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f1980080c95a69f7510960c756b30f39
Producteur Mairie de FRANCHELEINS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FRANCHELEINS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.76734235629535,46.05582142911491,4.853547374379178,46.08558520611095]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 09/10/2017
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01165_arrete_bruit_20100531.pdf Arrete bruit
01165_changement_destination_batiments_agricoles_20100531.pdf Changement destination batiments agricoles
01165_itineraires_randonnees_20100531.pdf Itineraires randonnees
01165_liste_sup_20100531.pdf Liste sup
01165_note_enjeux_20100531.pdf Note enjeux
01165_orientations_amenagement_20100531.pdf OAP
01165_padd_20100531.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01165_prescription_surf_05_20140206.pdf Emplacement réservé
01165_rapport_20100531.pdf Rapport
01165_rapport_20110411.pdf Rapport
01165_rapport_20140206.pdf Rapport
01165_rapport_schema_directeur_assainissement_20100531.pdf Rapport schema directeur assainissement
01165_reglement_20140206.pdf Règlement écrit
01165_reglement_graphique_20140206.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de FRANCHELEINS
Téléphone : None
Courriel : mairie.francheleins@k-net.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : ddt-geomatique@ain.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.