82076_PLU_20240530

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de L'HONOR-DE-COS"



Informations

Nom du document DU_82076
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de L'HONOR-DE-COS
Maillage 82076 L'HONOR-DE-COS
Source Téléversement
Téléversé le 07/06/2024 à 11:41
Publié le 07/06/2024 à 12:46
Mis à jour le 07/06/2024 à 12:46
Statut
Version 7
Nom de l'archive 82076_PLU_20240530
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f1a189e888c0cb894d070d2750c07f37
Producteur Mairie de l'Honor-de-Cos

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de L'HONOR-DE-COS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 82076
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.3078015,44.078375,1.4311331,44.1491705]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
82076_procedure_20230907.pdf Procédure
82076_procedure_20240530.pdf Procédure
82076_rapport_1_20230907.pdf Partie 1
82076_rapport_1_20240530.pdf Partie 1
82076_padd_20230907.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
82076_prescription_pct_16_20230907.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
82076_prescription_surf_05_03_20230907.pdf Emplacement réservé aux installations d’intérêt général
82076_reglement_20230907.pdf Règlement écrit
82076_reglement_graphique_20240530.pdf Règlement graphique
82076_annexes_sanitaires_20230907.pdf Annexes sanitaires
82076_info_surf_04_20240530.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
82076_info_surf_16_20230907.pdf Site archéologique
82076_info_surf_19_20230907.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
82076_info_surf_32_20230907.pdf Secteur à fiscalité particulière en application du L 331-14
82076_liste_SUP_20230907.pdf Liste SUP
82076_plan_sup_20230907.pdf Plan sup
82076_reseaux_aep_20230907.pdf Reseaux aep
82076_orientations_amenagement_18_05_20230907.pdf OAP 18 05
82076_orientations_amenagement_20230907.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.