01411_PLU_20240125

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOUCLIN"


Informations

Nom du document DU_01411
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOUCLIN
Maillage 01411 SOUCLIN
Source Téléversement
Téléversé le 09/02/2024 à 10:00
Publié le 19/02/2024 à 09:08
Mis à jour le 19/02/2024 à 09:08
Statut
Version 4
Nom de l'archive 01411_PLU_20240125
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f1a9e4e8c8bc61e8198507b4dc9bdb3e
Producteur Commune de souclin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SOUCLIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01411
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.3959998,45.8578037,5.4766059,45.903504]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01411_procedure_20240125.pdf Procédure
01411_rapport_20240125.pdf Rapport
01411_padd_20240125.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01411_prescription_surf_05_00_20240125.pdf Emplacement réservé
01411_reglement_20240125.pdf Règlement écrit
01411_reglement_graphique_20240125.pdf Règlement graphique
01411_Evaluation_environnementale_Bioinsight_20240125.pdf Evaluation environnementale Bioinsight
01411_Servitudes_utilite_publique_20240125.pdf Servitudes utilite publique
01411_fiches_conseils_20240125.pdf Fiches conseils
01411_informations_20240125.pdf Informations
01411_reglement_ecrit_livret_lEchappee_du_Rhone_20240125.pdf Reglement ecrit livret lEchappee du Rhone
01411_reglement_ecrit_livret_le_molard_de_Don_20240125.pdf Reglement ecrit livret le molard de Don
01411_sanitaires_eleboration_Nvx_Zonage_Assainissement_20240125.pdf Sanitaires eleboration Nvx Zonage Assainissement
01411_orientations_amenagement_1_20240125.pdf OAP 1
01411_orientations_amenagement_2_20240125.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.