34120_PLU_20241210

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JACOU"



Informations

Nom du document DU_34120
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JACOU
Maillage 34120 JACOU
Source Téléversement
Téléversé le 17/01/2025 à 15:09
Publié le 17/01/2025 à 16:08
Mis à jour le 17/01/2025 à 16:08
Statut
Version 2
Nom de l'archive 34120_PLU_20241210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f1aa43d1feac2b1cc4a49016cea6c662
Producteur Mairie - Jacou

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JACOU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 34120
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.8990959,43.6541537,3.9284608,43.6754235]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34120_procedure_20241210.pdf Procédure
34120_rapport_1_20241210.pdf Partie 1
34120_rapport_2_20241210.pdf Partie 2
34120_rapport_3_20241210.pdf Partie 3
34120_rapport_4_20241210.pdf Partie 4
34120_rapport_5_20241210.pdf Partie 5
34120_rapport_6_20241210.pdf Partie 6
34120_padd_20241210.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34120_prescription_surf_05_00_20241210.pdf Emplacement réservé
34120_reglement_20241210.pdf Règlement écrit
34120_reglement_graphique_1_20241210.pdf Règlement graphique 1
34120_reglement_graphique_2_20241210.pdf Règlement graphique 2
34120_info_surf_04_00_20241210.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
34120_info_surf_04_01_20241210.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
34120_info_surf_12_00_20241210.pdf Périmètre de sursis à statuer
34120_orientations_amenagement_18_00_20241210.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Jacou
Téléphone : 04 67 55 88 55
Courriel : mairie@ville-jacou.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 67 55 88 55
Courriel : mairie@ville-jacou.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.