57221_PLU_20221110

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FLORANGE"



Informations

Nom du document DU_57221
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FLORANGE
Maillage 57221 FLORANGE
Source Téléversement
Téléversé le 16/03/2023 à 12:18
Publié le 16/03/2023 à 13:29
Mis à jour le 16/03/2023 à 13:29
Statut
Version 2
Nom de l'archive 57221_PLU_20221110
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f1b6d30d0ca6f6749c2cad1e6f6177bd
Producteur Mairie de Florange

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FLORANGE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57221
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.085574,49.3044149,6.161201,49.3523146]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57221_procedure_20221110.pdf Procédure
57221_rapport_20221110.pdf Rapport
57221_padd_20221110.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57221_prescription_surf_02_00_1_20221110.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
57221_prescription_surf_02_00_2_20221110.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
57221_prescription_surf_02_00_3_20221110.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (3)
57221_prescription_surf_02_00_4_20221110.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (4)
57221_prescription_surf_05_00_20221110.pdf Emplacement réservé
57221_reglement_20221110.pdf Règlement écrit
57221_reglement_graphique_20221110.pdf Règlement graphique
57221_info_lin_19_01_1_20221110.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
57221_info_lin_19_01_2_20221110.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
57221_info_pct_38_00_20221110.pdf Secteurs d'information sur les sols
57221_info_surf_02_00_20221110.pdf Zone d'aménagement concerté
57221_info_surf_04_00_20221110.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
57221_info_surf_14_00_20221110.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
57221_info_surf_19_02_20221110.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
57221_liste_annexes_20221110.pdf Liste annexes
57221_liste_sup_20221110.pdf Liste sup
57221_plan_sup_20221110.pdf Plan sup
57221_orientations_amenagement_20221110.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Florange
Téléphone : Aucun
Courriel : florange@mairie-florange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : florange@mairie-florange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 57221 FLORANGE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.